Documentation

Documentation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Direction de l'information légale et administrative - DILA - Rapport d'activité 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le 

Préparer la Cour de cassation de demain - Cour de cassation et intelligence artificielle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sandrine Zientara  ;  Cour de cassation

Remis le 

Direction de l'information légale et administrative - DILA - rapport d'activité 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le 

L'intégration des bibliothèques des INSPÉ aux SCD des universités

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Olivier Caudron  ;  Olivier Rey  ;  Agnès Walch Mension-Rigau  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Direction de l'information légale et administrative - DILA - rapport d'activité 2022

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le 

Direction de l'information légale et administrative- DILA - rapport d'activité 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le 

Les services documentaires des universités de technologie : analyse comparative

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Joëlle Claud  ;  Françoise Legendre  ;  Olivier Caudron  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Direction de l'information légale et administrative - rapport d'activité 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le 

Faire des données environnementales des données d'intérêt général

Avis

Auteur(s) :  Annie Blandin-Obernesser  ;  Sophie Flak  ;  Hervé Pillaud  ;  Thomas Landrain  ;  Marylou Leroy  ;  Ménehould Michaud de Brisis  ;  Myriam El Andaloussi  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le 

Le projet de création d'une cinémathèque du documentaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Hurard  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Les archives nationales : les voies et moyens d'une nouvelle ambition - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er novembre 2016

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