DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur les orientations du budget 2000 pour l'outre-mer et le projet de loi d'orientation pour les départements d'outre-mer, Paris le 22 novembre 1999.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'outre-mer, en date du 29 août 2003, sur l'accès à des prêts immobiliers pour les particuliers à revenu modéré dans les régions ultramarines.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur l'augmentation des crédits pour les contrats de plan (2000-2006) entre l'Etat et les quatre régions d'outre-mer, Paris le 22 novembre 1999.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur l'organisation administrative en Guadeloupe, notamment sur les nouvelles compétences des assemblées régionales, à la mairie de Pointe-à-Pitre le 6 décembre 1985.

Déclaration Sélection

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, notamment sur les réponses économiques, sociales et culturelles au problème de la violence, à la mairie des Abymes en Guadeloupe le 6 décembre 1985.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur le projet de budget du secrétariat d'Etat à l'outre-mer, Paris le 8 décembre 1999.

Déclaration

Discours de M. François Mitterrand, Président de la République, à la mairie de l'Anse-Bertrand en Guadeloupe, notamment sur la formation des jeunes et le problème des transports avec la métropole, vendredi 6 décembre 1985.

Déclaration

Discours de M. François Mitterrand, devant les Corps constitués de Guadeloupe à Basse-Terre, notamment sur la décentralisation en Guadeloupe, le problème du logement, la culture créole, jeudi 5 décembre 1985.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la rénovation des équipement hospitaliers et de plaisance et les institutions départementales et régionales en Martinique, à la mairie du Marin en Martinique, le 5 décembre 1985.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur le traitement juridique et l'avenir des régions ultrapériphériques, la place essentielle du POSEIDOM (Programmes d'Options Spécifiques à l'Eloignement et à l'Insularité) et sur la nécessité d'adapter et proroger certaines dispositions fiscales dérogatoires en vigueur dans les départements d'outre-mer (DOM), Bruxelles le 23 novembre 1999.

Déclaration

Discours de M. François Mitterrand, Président de la République, sur le bilan en matière de justice sociale, de réussite économique, de libertés, ainsi que sur son engagement dans le débat électoral, Lille, vendredi 7 février 1986.

Déclaration Sélection

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, notamment sur les problèmes portuaires de Basse-Terre et la décentralisation en Guadeloupe, à la mairie de Basse-Terre, le 5 décembre 1985.

Déclaration

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