Dossier médical

Dossier médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse de M. Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités, sur les modalités et le calendrier de mise en place du dossier médical personnel (DMP), Paris le 22 septembre 2006.

Conférence de presse Déclaration

Conseil des ministres du 21 septembre 2006. Le dossier médical personnel.

Communiqué

Interview de M. Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités à RMC le 24 mai 2006, sur les campagnes gouvernementales sur le tabac, le dossier médical et la gestion hospitalière.

Interview

Conseil des ministres du 12 janvier 2005. Le dossier médical personnel.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 mai 2004. Le dossier médical informatisé.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi du référé de la Cour des comptes concernant l'interopérabilité des systèmes d'information de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Jégou  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le dossier médical personnel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Door  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Le dossier médical personnel (DMP)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yann Boaretto  ;  Philippe Dumas  ;  François Cholley  ;  Michel Gagneux  ;  Pascale Romenteau  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 

Audit de l'organisation et du pilotage des organismes oeuvrant à l'informatisation du système de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Gratieux  ;  Roland Ollivier  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Juillet 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le  1er juillet 2007

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2006

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

27ème rapport d'activité 2006 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

Haut de page