Droits de l'homme

Droits de l'homme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, en réponse à deux questions sur l'Afghanistan, à l'Assemblée nationale le 7 septembre 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport parallèle du Défenseur des droits dans le cadre de l’examen du rapport initial de la France sur la mise en œuvre de la convention des nations unies relative aux droits des personnes handicapées

Auteur(s) : Défenseur des Droits

Date de remise :

Rapport

La lutte contre le racisme, l’antisémitisme et la xénophobie - Année 2020

Auteur(s) : Commission nationale consultative des Droits de l'Homme

Date de remise :

Discours

Déclaration des membres du G7 sur l’Afghanistan, le 24 août 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Technologies biométriques : l’impératif respect des droits fondamentaux

Auteur(s) : Défenseur des Droits

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) au nom des délégués de l’Assemblée nationale à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe sur l’activité de celle-ci au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2021

Auteur(s) : Nicole Trisse - Assemblée nationale

Date de remise :

Rapport

Avis sur la lutte contre la haine en ligne

Auteur(s) : Commission nationale consultative des Droits de l'Homme

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 13 juillet 2021. Convention du Conseil de l'Europe contre le trafic d'organes humains.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Elisabeth Moreno, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, sur la lutte contre les discriminations et violences subies par les personnes LGBT+, le 17 mai 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (...) au nom des délégués de l’Assemblée nationale à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe sur l’activité de celle-ci au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2021

Auteur(s) : Nicole Trisse - Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Date de remise :

Discours

Interview de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l'autonomie, à France Info TV le 29 avril 2021, sur les mesures d'allègement du confinement, le refus de droit de visite de certains directeurs d'EHPAD et la vaccination des plus âgées.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Interview de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l'autonomie, à France Bleu le 6 mai 2021, sur l'arrivée d'un "référent" dans chaque Ehpad pour garantir les droits des résidents et familles et la gestion du déconfinement dans ces établissements.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Retour en haut de page