Droits de l'homme

Droits de l'homme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Résolution sur les situations de crise, de sortie de crise et de consolidation de la paix dans l'espace francophone, le 7 octobre 2024.

Communiqué

Communiqué de presse de la Présidence de la République, en date du 9 septembre 2024, sur le soutien de la France à tous les défenseurs des droits de l'Homme et de la liberté d'expression en Russie.

Communiqué

Rapport d'information (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de celle-ci au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2023

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bertrand Bouyx  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Communiqué de presse de la Présidence de la République, en date du 31 mai 2024, sur le décès de l'opposant russe Alexeï Navalny et la défense des droits de l'homme en Russie.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 19 avril 2024, sur la défense de la liberté d'expression et des droits de l'homme.

Communiqué

Communiqué conjoint des ministères des affaires étrangères de la France, de l'Allemagne, des Etats-Unis et du Royaume-Uni, du 15 mars 2024, sur le 13e anniversaire du soulèvement syrien.

Communiqué

Déclaration de Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d'État, chargée du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux, en réponse à une question sur la mort de l'opposant russe Alexeï Navalny, à l'Assemblée nationale le 27 février 2024.

Déclaration

Déclaration de Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d’État, chargée du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux, en réponse à une question sur la situation des droits de l'Homme à Hong Kong, au Sénat le 20 décembre 2023.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur l'aide aux réfugiés, à Genève le 13 décembre 2023.

Déclaration

Les politiques publiques du handicap - Faire face à la persistance des stéréotypes, préjugés et discriminations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Rapport public d'activité 2022 de la Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation (CIVS) - Indemniser, restituer, rappeler

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission pour l'Indemnisation des Victimes de Spoliations intervenues du Fait des Législations antisémites en Vigueur pendant l'Occupation

Remis le 

Rapport d'information (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de celle-ci au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2023

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bertrand Bouyx  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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