Droits de l'homme

Droits de l'homme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de celle-ci au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2024

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bertrand Bouyx  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de la session ordinaire 2023

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 

Communiqué conjoint des ministres des affaires étrangères de la France, de l'Allemagne et de la Pologne sur la situation politique en Géorgie, le 31 décembre 2024.

Communiqué

Mission nationale mineurs non accompagnés - Rapport annuel d'activité 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de la protection judiciaire de la jeunesse

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur les échecs de la transformation numérique et l'intelligence artificielle, à Paris le 20 novembre 2024.

Déclaration

Rapport public d'activité 2023 de la Commission pour la restitution des biens et l'indemnisation des victimes de spoliations antisémites - Restituer, indemniser, rappeler

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission pour la restitution des biens et l'indemnisation des victimes de spoliations antisémites

Remis le 

Résolution sur les situations de crise, de sortie de crise et de consolidation de la paix dans l'espace francophone, le 7 octobre 2024.

Communiqué

Communiqué de presse de la Présidence de la République, en date du 9 septembre 2024, sur le soutien de la France à tous les défenseurs des droits de l'Homme et de la liberté d'expression en Russie.

Communiqué

Rapport d'information (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de celle-ci au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2023

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bertrand Bouyx  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Communiqué de presse de la Présidence de la République, en date du 31 mai 2024, sur le décès de l'opposant russe Alexeï Navalny et la défense des droits de l'homme en Russie.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 19 avril 2024, sur la défense de la liberté d'expression et des droits de l'homme.

Communiqué

Communiqué conjoint des ministères des affaires étrangères de la France, de l'Allemagne, des Etats-Unis et du Royaume-Uni, du 15 mars 2024, sur le 13e anniversaire du soulèvement syrien.

Communiqué

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