Eau

Eau : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Plan de mobilisation nationale sur les métiers liés à la croissance verte - Comité de filière Eau, assainissement, déchets, air

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Chambolle  ;  Olivier Bommelaer  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Plan de mobilisation nationale sur les métiers liés à la croissance verte - Rapport du Comité de filière Agriculture et forêts (agroalimentaire/biomasse/papeterie-bois/phytosanitaires)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Constant Lecoeur  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'activité de cette assemblée (Conseil de l’Europe) au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2009

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Mignon  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur la politique suivie en matière de gestion et de gouvernance de l'eau, Paris le 18 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur la politique de l'eau, Metz le 27 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur l'élaboration d'un plan national sur les résidus de médicaments dans les eaux, Paris le 23 novembre 2009.

Déclaration

Fiscalité écologique et financement des politiques environnementales

Avis

Auteur(s) :  Pierrette Crosemarie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Premier rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre du plan d'action gouvernemental pour le Marais Poitevin 2003-2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eric Binet  ;  Alain Escafre  ;  Françoise Fournie  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Penser l'avenir pour agir aujourd'hui : rapport du club Energie, prospective et débats - 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Benjamin Dessus  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2001

Changement climatique - Coûts des impacts et pistes d'adaptation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique

Remis le 

Stratégie nationale d'adaptation au changement climatique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique

Remis le 

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