École

École : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel du Défenseur des enfants au Président de la République et au Parlement : année 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Claire Brisset  ;  Défenseur des enfants

Remis le  1er novembre 2003

La résorption de la précarité des personnels ATOSS et ITRF

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Claverie  ;  Charles Martin  ;  Jean-Paul Pittoors  ;  Michel Roignot  ;  Luc-Ange Marti  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er avril 2003

L'enseignement du fait religieux dans l'école laïque

Rapport officiel

Auteur(s) :  Régis Debray  ;  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le  1er février 2002

Rapport de l'Inspection générale de l'Education nationale : 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er septembre 2002

Rapport de la commission d'enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Carle  ;  Jean-Pierre Schosteck  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2002

Rapport annuel du Médiateur de l'éducation nationale : année 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacky Simon  ;  Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le  1er mai 2002

Rapport annuel du Médiateur de l'éducation nationale : année 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacky Simon  ;  Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la sécurité dans les établissements scolaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Bourg-Broc  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 2001

La famille, une affaire publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Godet  ;  Evelyne Sullerot  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er novembre 2005

Défenseur des enfants : rapport annuel - année 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claire Brisset  ;  Défenseur des enfants

Remis le  1er novembre 2005

Evolution du rôle des lieux et des organismes d'information et d'éducation à la sexualité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

Remis le  1er septembre 2004

Rapport du médiateur de l'éducation nationale : année 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacky Simon  ;  Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le  1er juin 2005

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