École

Auteur(s) : Emmanuel Hamelin ; Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche ; Ministère de la culture et de la communication ; Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies

Remis le 1er novembre 2003

La laïcité aujourd'hui : rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 1er décembre 2003

Le tabac en milieu scolaire : résultats de la première évaluation de la loi Evin dans les écoles, collèges et lycées (2002)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Serge Karsenty ; Cristina Diaz Gomez ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er décembre 2003

Le sursaut - Vers une nouvelle croissance pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Camdessus ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er octobre 2004

La société de l'information

Rapport d'étude

Auteur(s) : Nicolas Curien ; Pierre-Alain Muet ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er mai 2004

Les élèves en difficulté à l'entrée au collège : rapport de la Commission Elèves en difficulté

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bernard Gossot ; Philippe Dubreuil ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er juillet 2003

Rapport fait au nom de la mission d'information sur la question du port des signes religieux à l'école - Tome I : Rapport, Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Louis Debré ; Assemblée nationale

Remis le 1er décembre 2003

Rapport de l'Inspection générale de l'éducation nationale : 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er juillet 2003

Haut de page