Économie numérique

Économie numérique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Message de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur le développement de l'agriculture numérique, Montpellier le 30 juin 2017.

Déclaration

Mission sur l'interopérabilité des contenus numériques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur l'évolution des relations entre l'Etat et les collectivités locales en matière de politique publique, au Sénat le 17 juillet 2017.

Déclaration

Entretien de M. Emmanuel Macron, Président de la République, dans "Ouest France" et dans douze quotidiens allemands du groupe Funke le 13 juillet 2017, sur la construction européenne, la politique économique du gouvernement français et sur les questions internationales.

Article Interview

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur les relations entre l'Union européenne et les pays des Balkans occidentaux, à Trieste le 12 juillet 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture, sur le prix du livre dans l'environnement de l'économie numérique, Paris le 27 juin 2017.

Déclaration

Conclusions du Conseil européen sur la sécurité et la défense, l'accord de Paris sur le changement climatique, l'emploi, la croissance et la compétitivité, les migrations et sur l'Europe numérique, le 23 juin 2017.

Communiqué

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur la construction européenne et sur les relations franco-estoniennes, à Paris le 16 juin 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur une politique économique en faveur de la création d'entreprise et de l'innovation, à Paris le 15 juin 2017.

Déclaration

Mission d'évaluation du dispositif législatif et réglementaire des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Catherine Chadelat  ;  Martine Valdes-Boulouque  ;  Ministère de la justice

Remis le 

Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2015 - Le patrimoine immatériel public : une ressource pour moderniser et créer de la valeur

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence du patrimoine immatériel de l'État

Remis le 

Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2014 - Valoriser le patrimoine immatériel, un objectif compris et partagé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence du patrimoine immatériel de l'État

Remis le 

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