Éducation

Programmes personnalisés de réussite éducative

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michele Chevalier-Coyot ; Alain Houchot ; Ghislaine Matringe ; Michel Valadas ; Katherine Weinland ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er juin 2006

6ème rapport périodique national sur l'application de la convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de la Cohésion sociale et de la Parité

Remis le 31 janvier 2006

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) : Louis Schweitzer ; Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité

Remis le 2 mai 2006

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport au Premier ministre - Année 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jean-Michel Roulet ; Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Remis le 12 avril 2006

Cour des comptes : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises - 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 22 février 2006

L'accès de tous aux droits de tous, par la mobilisation de tous

Avis

Auteur(s) : Didier Robert ; Conseil économique et social

Remis le 18 juin 2003

Favoriser la réussite scolaire

Avis

Auteur(s) : Claude Azema ; Conseil économique et social

Remis le 9 octobre 2002

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à La Réunion et à Mayotte

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gilbert Barbier ; Claire-Lise Campion ; Sylvie Desmarescaux ; Guy Fischer ; Alain Gournac ; Jean-Marc Juilhard ; Valérie Létard ; Anne-Marie Payet ; Gisèle Printz ; Catherine Procaccia ; Patricia Schillinger ; Louis Souvet ; Sénat. Commission des affaires sociales