Éducation

Éducation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 21 janvier 2004. L'année européenne de l'éducation par le sport.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 janvier 2004. Politique de la jeunesse.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 juillet 2004. Partie réglementaire du code de l'éducation.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 avril 2003. Préparation de la Charte de l'environnement.

Communiqué

Discours de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur l'application de "l'accord sur l'avenir de Mayotte", le développement économique et social et le futur avant projet de loi statutaire de l'île, Paris le 13 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 18 Juin 1986 Perspectives de réforme des structures de l'administration de l'éducation nationale.

Communiqué

Intervention télévisée de Monsieur Jacques Chirac, Président de la République, à TF1 et France 2 le 14 juillet 1998, sur la victoire française dans la coupe du monde de football, la cohabitation, la baisse du chômage, les politiques familiale et de santé, la réforme de la justice et la modernisation de la vie politique, Paris le 14 juillet 1998.

Interview

Rapport du groupe de travail interministériel sur l'éducation au développement durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Brégeon  ;  Sylvie Faucheux  ;  Claude Rochet  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche  ;  Ministère de l'Éducation nationale  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

Les conditions d'exercice du droit d'asile en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Castagnos-Sen  ;  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Mission d'étude relative à la politique départementale de protection maternelle et infantile - Département de Paris

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Danièle Jourdain-Menninger  ;  François Guichard  ;  Rémi Long  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale (Mairie de Paris)

Remis le  1er juillet 2007

Evaluation de l'application et de l'impact de la loi d'orientation du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions : Rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Danielle Vilchien  ;  Cédric Puydebois  ;  Gérard Lesage  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er mars 2007

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Louis Schweitzer  ;  Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité

Remis le 

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