Républiquefrançaise
Effectif : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Luc Warsmann ; Ministère de la justice
Remis le 1er avril 2003
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil d'État
Remis le 1er mars 2003
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Christophe Caresche ; Raymond Forni ; Assemblée nationale
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Commission des Comptes des Transports de la Nation
Remis le 1er septembre 2002
Auteur(s) : Haut Conseil de l'Évaluation de l'École
Remis le 1er février 2003
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jean-Paul Chassaing ; Alain Séré ; Inspection générale de l'éducation nationale
Remis le 1er mars 2002
Auteur(s) : Jean Blocquaux ; Sylvette Saint-Julien ; Commission nationale consultative des Gens du Voyage
Auteur(s) : Yvon Berland ; Thierry Gausseron ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er novembre 2002
Auteur(s) : Jacques Domergue ; Henri Guidicelli ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Rapport d'étude
Auteur(s) : Olivier Garnier ; Guilhem Bentoglio ; Annick Guilloux ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er décembre 2002
Auteur(s) : Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire
Remis le 1er juillet 2002
Auteur(s) : Sylvie Marchand ; Pierre Massal ; Philippe Raynaud ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire ; Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Remis le 1er janvier 2002