Républiquefrançaise
Effectif : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport interne
Auteur(s) : Monique Charvin ; Jean-François Gazeau ; Eric Pierre ; Ministère de la Justice. Conseil de la recherche
Remis le 1er juin 1996
Rapport officiel
Auteur(s) : Angel Piquemal ; Mission nationale d'évaluation de la mise en place de la RTT dans les établissements de santé
Remis le 1er octobre 2002
Rapport d'étude
Auteur(s) : Direction du Tourisme
Remis le 1er mai 2002
Auteur(s) : Gilbert Cette ; Robert Boyer ; Jacques Freyssinet ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Guy Ourisson ; Ministère de l'Éducation nationale
Remis le 1er mars 2002
Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Remis le 1er septembre 1999
Rapport d'activité
Remis le 1er avril 2002
Auteur(s) : Pierre Cohen ; Jean-Yves Le Déaut ; Premier ministre
Remis le 1er juillet 1999
Auteur(s) : Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat
Remis le 1er juin 2002
Auteur(s) : Jean Blocquaux ; Sylvette Saint-Julien ; Commission nationale consultative des Gens du Voyage
Remis le 1er octobre 2001
Remis le 1er avril 1999
Auteur(s) : Richard Dell'Agnola ; Ministère de la justice
Remis le 1er avril 1995