Effectif

Désaffection des étudiants pour les études scientifiques

Rapport d'étude

Auteur(s) : Guy Ourisson ; Ministère de l'éducation nationale

Remis le 1er mars 2002

Les enseignements des accords sur la réduction du temps de travail : été 1998 - été 1999. Tomes 1 à 3

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er septembre 1999

L'Inspection du travail en France en 2000 : les chiffres clés : rapport au Bureau international du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er avril 2002

Priorités à la recherche : 60 propositions pour la synergie entre recherche et enseignement supérieur, la mobilité et les échanges, l'évaluation et l'autonomie des jeunes

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Cohen ; Jean-Yves Le Déaut ; Premier ministre

Remis le 1er juillet 1999

Rapport d'activité 2001 du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 1er juin 2002

Rapport annuel juin 2000 - juin 2001 de la Commission nationale consultative des gens du voyage

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Blocquaux ; Sylvette Saint-Julien ; Commission nationale consultative des Gens du Voyage

Remis le 1er octobre 2001

Prestation spécifique dépendance : bilan 1998

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er avril 1999

Rapport sur le transfèrement des détenus étrangers

Rapport officiel

Auteur(s) : Richard Dell'Agnola ; Ministère de la justice

Remis le 1er avril 1995

Le Sida en France et en Europe : conséquences démographiques

Rapport interne

Auteur(s) : Alfred Nizard ; Nicolas Brouard ; Nicolas Bourgoin ; Institut national d'Études démographiques

Remis le 1er janvier 1995

Inflation carcérale et aménagement des peines

Rapport interne

Auteur(s) : Pierre Tournier ; Centre de Recherches sociologiques sur le Droit et les Institutions pénales (Paris)

Remis le 1er mai 1995

Bilan des trois premières années d'application de la loi relative à l'aide juridique : loi no 91-650 du 10 juillet 1991, décret no 91-1266 du 19 décembre 1991

Rapport interne

Auteur(s) : Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 1er juillet 1995

L'Avenir de la DCN (Direction des constructions navales) : diagnostic

Rapport officiel

Auteur(s) : Henri Conze ; Alain Jolivet ; Ministère de la Défense

Remis le 1er février 1996

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