Électricité

Champs Magnétiques d'Extrêmement Basse Fréquence et Santé

Rapport d'étude

Auteur(s) : André Aurengo ; Jacqueline Clavel ; René de Sèze ; Pascal Guenel ; Pascal Joussot-Dubien ; Bernard Veyrets ; Direction générale de la Santé

Remis le 1er novembre 2004

Nouvelles technologies de l'énergie : proposition de programme de recherche

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de la Recherche. Direction de la technologie

Remis le 1er février 2005

Rapport d'enquête sur les prix de l'électricité

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Henri Prevot ; Benoît de Juvigny ; Frédéric Lehmann ; Matthieu Louvot ; Christophe Izart ; Inspection générale des finances

Remis le 1er janvier 2004

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 1er juin 2004

Participation pour voirie et réseaux : Premier bilan sur la mise en place du nouveau dispositif

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Francis Le Dore ; Paul Checcaglini ; Jacques Pernelle ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er novembre 2004

Rapport sur la sécurité des installations éoliennes

Rapport officiel

Auteur(s) : Rémi Guillet ; Jean-Pierre Leteurtrois ; Conseil général des Mines

Remis le 1er juillet 2004

Fusion des fonds d'aide aux impayés d'eau, d'énergie et de téléphone et des fonds de solidarité pour le logement

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Pondaven ; Jean-Patrice Nosmas ; Gilles Rouques ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale des affaires sociales ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er octobre 2002

Rapport de la Commission sur le projet industriel et financier d'EDF

Rapport officiel

Auteur(s) : Marcel Roulet ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er novembre 2004

Rapport sur les nouvelles technologies de l'énergie

Rapport officiel

Auteur(s) : Thierry Chambolle ; Florence Méaux ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable ; Ministère de l'industrie ; Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies