Énergie

Énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Gaz et électricité : un défi pour l'Europe et pour la France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marie Chevalier  ;  Jacques Percebois  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les travaux de la Délégation sur le développement durable

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Jacob  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Poignant  ;  Philippe Tourtelier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Conférence de presse de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur les positions françaises pour le sommet de Kyoto sur l'effet de serre et sur le plan national de lutte contre l'effet de serre, Paris le 26 novembre 1997.

Déclaration

Interviews de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à "Ouest France" du 25 septembre, "Enjeux Les Échos" d'octobre, France 2 et "Libération" le 1er octobre 1997, sur la pollution de l'eau par les activités agricoles, la prise en compte de l'environnement par les entreprises, la mise en place de la circulation alternée à Paris et la lutte contre la pollution atmosphérique urbaine.

Article Interview Périodique

Interview de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, dans "L'Expansion" du 8 octobre 1998, sur l'augmentation du budget de l'environnement, la fiscalité écologique (notamment la TGAP, taxe générale sur les activités polluantes), la politique de l'énergie et la sécurité nucléaire.

Article Interview Tribune

Interview de M. Jean-Luc Bennahmias, secrétaire national des Verts, dans "L'Humanité" le 29 octobre 1998, sur les thèmes en débat entre Les Verts et le PCF dans la perspective des élections européennes de 1999.

Article Interview

Programme électoral de M. Lionel Jospin, candidat du PS à l'élection présidentielle 1995, intitulé "Propositions pour la France", mars 1995.

Littérature grise Ouvrage

1er mars 1995

Article de M. Brice Lalonde, président de Génération écologie, dans "Le Figaro" du 2 mai 1995, intitulé "À propos d'écologie", sur ses propositions en matière d'écologie et son soutien à M. Jacques Chirac pour l'élection présidentielle de 1995.

Article Tribune

Déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur le développement de la production des biocarburants, Tours le 9 mai 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères, en réponse à une question sur les relations franco-arméniennes, la pénurie énergétique en Arménie et le conflit du Haut-Karabakh, à l'Assemblée nationale le 21 avril 1994.

Déclaration

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