Énergie

Énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les marchés des matières premières : évolution récente des prix et conséquences sur la conjoncture économique et sociale

Avis

Auteur(s) :  Luc Guyau  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Grenelle de l'environnement - Comité opérationnel n°9 « Urbanisme »

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Alduy  ;  Michel Piron  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Grenelle de l'environnement - Chantier n° 4 « Etat exemplaire »

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Martinand  ;  Hélène Gisserot  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n°2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Carrez  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Grenelle de l'environnement - Chantier n°3 Rénovation des bâtiments existants

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Pelletier  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er février 2008

Grenelle de l'environnement - Chantier n°1 Bâtiments neufs publics et privés

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Maugard  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er mars 2008

Rapport d'information (…) à la suite d'une mission en Russie effectuée du 21 au 25 avril 2008 par une délégation chargée d'étudier la situation intérieure, ainsi que le rôle et la place de la Russie sur la scène internationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josselin de Rohan  ;  Josette Durrieu  ;  Jean-Pierre Fourcade  ;  Robert Hue  ;  Yves Pozzo di Borgo  ;  Roger Romani  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Schneider  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Le Programme de Recherche et d'Expérimentation sur l'Energie dans le Bâtiment (PREBAT)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gérard Delacroix  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2008

Economies et substitutions d'énergie dans les bâtiments

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Orselli  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2008

Evaluation des conditions de développement d'une filière de méthanisation «à la ferme» des effluents d'élevage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er février 2008

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