Energie

Energie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Grenelle de l'environnement - Chantier n°1 Bâtiments neufs publics et privés

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Maugard  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er mars 2008

Rapport d'information (…) à la suite d'une mission en Russie effectuée du 21 au 25 avril 2008 par une délégation chargée d'étudier la situation intérieure, ainsi que le rôle et la place de la Russie sur la scène internationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josselin de Rohan  ;  Josette Durrieu  ;  Jean-Pierre Fourcade  ;  Robert Hue  ;  Yves Pozzo di Borgo  ;  Roger Romani  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Schneider  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Le Programme de Recherche et d'Expérimentation sur l'Energie dans le Bâtiment (PREBAT)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gérard Delacroix  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2008

Economies et substitutions d'énergie dans les bâtiments

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Orselli  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2008

Evaluation des conditions de développement d'une filière de méthanisation «à la ferme» des effluents d'élevage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er février 2008

Gaz et électricité : un défi pour l'Europe et pour la France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marie Chevalier  ;  Jacques Percebois  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les travaux de la Délégation sur le développement durable

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Jacob  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Poignant  ;  Philippe Tourtelier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Conférence de presse de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur les positions françaises pour le sommet de Kyoto sur l'effet de serre et sur le plan national de lutte contre l'effet de serre, Paris le 26 novembre 1997.

Déclaration

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