Énergie

Énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'environnement, nouveau champ d'action de la diplomatie française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Guillet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

1er rapport annuel du médiateur national de l'énergie : activité 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Denis Merville  ;  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

Rapport sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bataille  ;  Claude Birraux  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Remis le 

L'industrie française 2007-2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le 

Le transport du bois et sa logistique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Bourcet  ;  Christian Bourguet  ;  Dominique Danguy-des-Déserts  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Les marchés des matières premières : évolution récente des prix et conséquences sur la conjoncture économique et sociale

Avis

Auteur(s) :  Luc Guyau  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Grenelle de l'environnement - Comité opérationnel n°9 « Urbanisme »

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Alduy  ;  Michel Piron  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Grenelle de l'environnement - Chantier n° 4 « Etat exemplaire »

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Martinand  ;  Hélène Gisserot  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n°2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Carrez  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Grenelle de l'environnement - Chantier n°3 Rénovation des bâtiments existants

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Pelletier  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er février 2008

Grenelle de l'environnement - Chantier n°1 Bâtiments neufs publics et privés

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Maugard  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er mars 2008

Rapport d'information (…) à la suite d'une mission en Russie effectuée du 21 au 25 avril 2008 par une délégation chargée d'étudier la situation intérieure, ainsi que le rôle et la place de la Russie sur la scène internationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josselin de Rohan  ;  Josette Durrieu  ;  Jean-Pierre Fourcade  ;  Robert Hue  ;  Yves Pozzo di Borgo  ;  Roger Romani  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

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