Énergie

Énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire - 2009 - de cette assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances par le groupe de travail sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport de la conférence des experts et de la table ronde sur la contribution Climat et Energie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Rocard  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

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La programmation pluriannuelle des investissements de production d'électricité : période 2009 - 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de l'Énergie et du Climat

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Plan indicatif pluriannuel des investissements dans le secteur du gaz : période 2009 - 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de l'Énergie et du Climat

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Programmation pluriannuelle des investissements de production de chaleur : période 2009 - 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de l'Énergie et du Climat

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Mise en valeur de la forêt française et développement de la filière bois

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Puech  ;  Présidence de la République

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Rapport d'information (...) sur l'environnement, nouveau champ d'action de la diplomatie française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Guillet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

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1er rapport annuel du médiateur national de l'énergie : activité 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Denis Merville  ;  Médiateur national de l'énergie

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Rapport sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bataille  ;  Claude Birraux  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

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L'industrie française 2007-2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

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Le transport du bois et sa logistique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Bourcet  ;  Christian Bourguet  ;  Dominique Danguy-des-Déserts  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

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