Républiquefrançaise
Enfant handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
19 mai 2016
25 avril 2016
Rapport d'activité
Auteur(s) : Secrétariat d'Etat aux Personnes handicapées et à la Lutte contre l'Exclusion
Remis le 22 avril 2016
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Claire Compagnon ; Pierre-Charles Pons ; Guillaume Fournière ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 mars 2016
Auteur(s) : Jean-Marie Schléret ; Jean-Michel Billioud ; Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Remis le 25 mars 2016
17 février 2016
3 décembre 2015
Auteur(s) : Conseil national d'Évaluation du Système scolaire
Remis le 7 décembre 2015
Auteur(s) : Jacques Toubon ; Geneviève Avenard ; Défenseur des droits ; Défenseur des enfants
Remis le 20 novembre 2015
Auteur(s) : Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Remis le 18 juin 2015
5 février 2015
Auteur(s) : Jean-Marie Schléret ; Robert Chapuis ; Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Remis le 3 mars 2015