Enfant handicapé

Enfant handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport 2013 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie : affirmer la citoyenneté de tous

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Remis le 

Le Défenseur des droits - Rapport annuel d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacques Toubon  ;  Défenseur des droits

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'accompagnement des personnes handicapées et la lutte contre l'exclusion, Paris le 25 juin 2014.

Déclaration

« Zéro sans solution » : le devoir collectif de permettre un parcours de vie sans rupture, pour les personnes en situation de handicap et pour leurs proches

Rapport officiel

Auteur(s) :  Denis Piveteau  ;  Said Acef  ;  François-Xavier Debrabant  ;  Didier Jaffre  ;  Antoine Perrin  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur la réforme de l'accessibilité et la politique en faveur des handicapés, Paris le 29 avril 2014.

Déclaration

Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - Année 2013 - La médiation : le succès d'une liberté nouvelle

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Monique Sassier  ;  Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Remis le 

Rapport annuel 2013 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Robert Chapuis  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

La scolarisation des élèves en situation de handicap

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sandrine Lair  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur la maltraitance des enfants et des personnes âgées handicapées, Paris le 22 janvier 2014.

Déclaration

Rapport annuel des inspections générales 2012

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascal-Raphaël Ambrogi  ;  Paul Mathias  ;  Hélène Becquet  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique en matière de handicap, à Paris le 25 septembre 2013.

Déclaration

Tribune de Mme George Pau-Langevin, ministre de la réussite éducative, parue dans le "Huffington Post" du 23 août 2013, sur l'accompagnement des élèves en situation de handicap à la rentrée scolaire de septembre 2013.

Article Tribune

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