Républiquefrançaise
Enfant handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'activité
Auteur(s) : Jacques Toubon ; Défenseur des droits
Remis le 28 janvier 2015
Auteur(s) : Conseil national consultatif des Personnes handicapées
Remis le 29 mars 2013
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Christine Abrossimov ; François Chérèque ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 novembre 2014
Auteur(s) : Pascal-Raphaël Ambrogi ; Paul Mathias ; Hélène Becquet ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Remis le 29 octobre 2014
Auteur(s) : Nathanaël Abécéra ; Roland Cecchi-Tenerini ; Vincent Marsala ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 juin 2014
Avis
Auteur(s) : Christel Prado ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 25 juin 2014
Auteur(s) : Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Remis le 22 juillet 2014
Remis le 21 juillet 2014
Déclaration
25 juin 2014
Rapport officiel
Auteur(s) : Denis Piveteau ; Said Acef ; François-Xavier Debrabant ; Didier Jaffre ; Antoine Perrin ; Ministère des affaires sociales et de la santé
Remis le 10 juin 2014
29 avril 2014
Auteur(s) : Monique Sassier ; Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Remis le 14 mai 2014