Enfant handicapé

Enfant handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport 2015 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie : territoires et politiques de l'autonomie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'accueil des personnes handicapées au niveau départemental, Nîmes le 4 juillet 2016.

Déclaration

Les conditions de mise en oeuvre des projets linguistiques des jeunes sourds et la qualité de leur parcours

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Naves  ;  Gilles Pétreault  ;  Laurent Brisset  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique du handicap, à Paris le 19 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur la mise en place de la politique du handicap, notamment à travers le Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH), Paris le 25 avril 2016.

Déclaration

3e plan Autisme (2013-2017) - Rapport d'étape Mai 2013 - Avril 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Secrétariat d'Etat aux Personnes handicapées et à la Lutte contre l'Exclusion

Remis le 

Evaluation des Centres de ressources autisme (CRA) en appui de leur évolution

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claire Compagnon  ;  Pierre-Charles Pons  ;  Guillaume Fournière  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport annuel 2015 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Jean-Michel Billioud  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'accueil éducatif des jeunes en situation de handicap, Paris le 17 février 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur la journée internationale des personnes handicapées, Paris le 3 décembre 2015.

Déclaration

Conseil national d'évaluation du système scolaire - Rapport d'activité 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national d'Évaluation du Système scolaire

Remis le 

Handicap et protection de l'enfance : des droits pour des enfants invisibles - Rapport 2015 consacré aux droits de l'enfant

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacques Toubon  ;  Geneviève Avenard  ;  Défenseur des droits  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

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