Enfant handicapé

Enfant handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Analyse de l'organisation et du fonctionnement des établissements régionaux d'enseignement adapté (EREA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Cremadeills  ;  Marcel Duhamel  ;  Jean-Philippe Guely  ;  Roger-François Gauthier  ;  Michel Georget  ;  Jean-Claude Ravat  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la prise en charge de personnes handicapées en dehors du territoire français

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claire-Lise Campion  ;  Philippe Mouiller  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'accueil et les soins aux enfants autistes, Paris le 23 novembre 2016.

Déclaration

Les unités d'enseignement dans les établissements médico-sociaux et de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Olivier Wickers  ;  François Chièze  ;  Jean-Louis Daumas  ;  Jean-Pierre Delaubier  ;  Gilles Pétreault  ;  Martine Caraglio  ;  Contrôle général économique et financier  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Droit fondamental à l'éducation : une école pour tous, un droit pour chacun - Rapport Droits de l'enfant 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacques Toubon  ;  Geneviève Avenard  ;  Défenseur des droits  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

Rapport d'activité 2012 de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Remis le 

Rapport d'activité 2013 de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Remis le 

Rapport d'activité 2014 de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Remis le 

Rapport d'activité 2007-2008 de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Remis le 

Rapport d'activité 2009 de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Remis le 

Rapport d'activité 2010 de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Remis le 

Rapport d'activité 2015 de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Remis le  1er août 2016

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