Enquête

Étude sur la socialisation des enfants handicapés intégrés à l'école primaire ordinaire

Rapport interne

Auteur(s) : Roger Establet ; Joël Zaffran ; Laboratoire méditerranéen de Sociologie (Aix-en -Provence) ; Mission interministérielle recherche-expérimentation ; Ministère de l'Education nationale. Direction de l'évaluation et de la prospective

Remis le 1er janvier 1997

Le Collège de l'an 2000 : rapport à la ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) : François Dubet ; Alain Bergounioux ; Marie Duru-Bellat ; Ministère de l'Enseignement scolaire

Remis le 1er janvier 1999

Bureau Enquêtes-Accidents-Mer : rapport annuel 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement. Inspection générale des services des affaires maritimes. Bureau enquêtes-accidents-mer

Remis le 1er mai 2002

Qualité des eaux d'alimentation 1993 - 1994 - 1995

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Luc Godet ; Daniel Marchand ; Dominique Tricard ; Direction générale de la Santé

Remis le 1er mai 1998

L'interdiction de vente de tabac aux mineurs

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction générale de la Santé

Remis le 1er mars 2002

Accident survenu le 25 juillet 2000 au lieu-dit La Patte d'Oie de Gonesse (95) au Concorde immatriculé F-BTSC exploité par Air France : rapport final

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale de l'Aviation civile et de la Météorologie. Bureau Enquêtes-Accidents

Remis le 1er janvier 2002

Accident survenu le 25 juillet 2000 au lieu-dit La Patte d'oie de Gonesse (95) au Concorde immatriculé F-BTSC exploité par Air France

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement. Inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie

Remis le 1er juillet 2001

Bureau enquêtes-accidents-mer : rapport annuel 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement. Inspection générale des services des affaires maritimes. Bureau enquêtes-accidents-mer

Remis le 1er janvier 2001