Enquête

Auteur(s) : Marie Choquet ; Christine Hassler ; Delphine Morin ; Institut national de la Santé et de la Recherche médicale ; Ministère de la Justice. Direction de la protection judiciaire de la jeunesse

Remis le 1er octobre 2005

Rapport annuel d'activité 2002 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jean-Jacques Sanvert ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le 1er avril 2003

Rapport annuel d'activité 2001 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jean-Jacques Sanvert ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le 1er janvier 2002

La prévention spécialisée : enjeux actuels et stratégies d'action - rapport du groupe de travail interinstitutionnel

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre-Jean Andrieu ; Groupe de Travail interinstitutionnel sur la Prévention spécialisée

Remis le 1er janvier 2004

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les conventions collectives des personnels de l'audiovisuel public

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Patrice Martin-Lalande ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er septembre 2004

Étude sur la socialisation des enfants handicapés intégrés à l'école primaire ordinaire

Rapport interne

Auteur(s) : Roger Establet ; Joël Zaffran ; Laboratoire méditerranéen de Sociologie (Aix-en -Provence) ; Mission interministérielle recherche-expérimentation ; Ministère de l'Education nationale. Direction de l'évaluation et de la prospective

Remis le 1er janvier 1997

Haut de page