Enquête

Enquête : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Surveillance des bactéries multirésistantes dans les établissements de santé en France : résultats 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er août 2006

Prise en compte de l'accessibilité dans les directions départementales de l'équipement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Charles de Vincenti  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2006

Pour une observation paritaire de l'emploi public territorial

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri Jacot  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

Le recours tardif aux soins des personnes séropositives pour le VIH : modalités d'accès et contextes socioculturels

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marcel Calvez  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er janvier 2006

Conséquences sanitaires de l'explosion survenue à l'usine AZF le 21 septembre 2001 - Rapport final sur les conséquences sanitaires chez les enfants toulousains

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Guinard  ;  Emmanuelle Godeau  ;  Valérie Schwoebel  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er mars 2006

Pratiques des Ddass devant un cas isolé de légionellose non nosocomiale et non thermale en 2002

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Etude des facteurs individuels et des comportements ayant pu influencer la santé des personnes âgées pendant la vague de chaleur en 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Laurent Filleul  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Santé des 14-20 ans de la protection judiciaire de la jeunesse (Secteur Public) sept ans après

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie Choquet  ;  Christine Hassler  ;  Delphine Morin  ;  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale  ;  Ministère de la Justice. Direction de la protection judiciaire de la jeunesse

Remis le  1er octobre 2005

Rapport annuel d'activité 2002 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Jacques Sanvert  ;  Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le  1er avril 2003

Rapport annuel d'activité 2001 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Jacques Sanvert  ;  Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le  1er janvier 2002

La prévention spécialisée : enjeux actuels et stratégies d'action - rapport du groupe de travail interinstitutionnel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre-Jean Andrieu  ;  Groupe de Travail interinstitutionnel sur la Prévention spécialisée

Remis le  1er janvier 2004

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les conventions collectives des personnels de l'audiovisuel public

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrice Martin-Lalande  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er septembre 2004

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