Républiquefrançaise
Enseignement français a l'étranger : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
12 février 2009
Avis
Auteur(s) : Bernard Cariot ; Paul Clave ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 27 janvier 2009
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France
Remis le 30 septembre 2008
5 décembre 2008
2 octobre 2008
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Adrien Gouteyron ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 30 juin 2008
Remis le 15 septembre 2008
Rapport officiel
Auteur(s) : Hervé Bourges ; Secrétariat d'Etat à la Coopération et à la Francophonie
Remis le 4 juin 2008
21 juillet 2008
Auteur(s) : Jean-François Mancel ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Remis le 22 juillet 2008
15 mai 2008
22 avril 2008