Républiquefrançaise
Enseignement français a l'étranger : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
25 juin 2009
Avis
Auteur(s) : Julia Kristeva-Joyaux ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 1er juillet 2009
28 mars 2009
17 mars 2009
Article Tribune
27 janvier 2009
12 février 2009
Auteur(s) : Bernard Cariot ; Paul Clave ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 27 janvier 2009
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Délégation générale à la langue française et aux langues de France
Remis le 30 septembre 2008
5 décembre 2008
2 octobre 2008
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Adrien Gouteyron ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 30 juin 2008
Remis le 15 septembre 2008