Républiquefrançaise
Enseignement français a l'étranger : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Communiqué
7 juin 1989
Déclaration
7 décembre 1998
28 mai 1996
Rapport parlementaire
Auteur(s) : André Schneider ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères
Remis le 13 février 2007
Rapport d'étude
Auteur(s) : André Ladousse ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles
Remis le 15 mars 2003
Rapport d'activité
Auteur(s) : Direction générale de la Coopération internationale et du Développement
Remis le 16 décembre 2005
Avis
Auteur(s) : Bernard Cariot ; Conseil économique et social
Remis le 29 octobre 2003
Auteur(s) : Louis Duvernois ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Remis le 1er décembre 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : Alain Claeys ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Jacques Chaumont ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Auteur(s) : Yves Dauge ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères
Remis le 1er janvier 2001