Entreprise

Passage informatique à l'an 2000 : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et au Secrétaire d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Gérard Théry ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er novembre 1998

L'opportunité d'un nouveau type de société à vocation sociale : rapport remis au Ministre de l'emploi et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Lipietz ; Premier ministre ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er janvier 2000

Politiques industrielles pour l'Europe

Rapport d'étude

Auteur(s) : Elie Cohen ; Jean-Hervé Lorenzi ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 2000

Globalisation et territorialisation des groupes industriels : rapport de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) : Pierre Veltz ; Association amicale des Ingénieurs des Ponts et Chaussées et des anciens Élèves de l'École nationale des Ponts et Chaussées de France ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er août 1998

Développement local et politiques d'aménagement du territoire : avis

Avis

Auteur(s) : Jacqueline Mengin ; Conseil économique et social

Remis le 1er octobre 1998

Nouvelle économie

Rapport d'étude

Auteur(s) : Daniel Cohen ; Michèle Debonneuil ; Dominique Strauss-Kahn ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 2000

Réseaux à hauts débits : nouveaux contenus, nouveaux usages, nouveaux services : rapport présenté à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Charles Bourdier ; Jean-Pierre Arnaud ; Secrétariat d'Etat à l'Industrie

Remis le 1er septembre 2000

Table ronde enseignement professionnel : rapport présenté à Monsieur le Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et à Madame la Ministre déléguée, chargée de l'enseignement scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) : William Marois ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er septembre 1998

Dix propositions pour un développement durable du transport combiné

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Perrod ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le 1er juillet 1998

Aryanisation économique et restitutions

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Mattéoli ; Antoine Prost ; Rémi Skoutelsky ; Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France

Remis le 1er janvier 2000

Le Dispositif juridique et financier relatif aux sites et sols pollués : rapport d'expertise et de propositions

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Pierre Hugon ; Pierre Lubek ; Conseil général des Mines ; Inspection générale des finances ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er avril 2000

Livre blanc sur les modalités de l'extension de la taxe générale sur les activités polluantes aux consommations intermédiaires d'énergie des entreprises

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement ; Secrétariat d'Etat au Budget

Remis le 1er janvier 1999

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