Entreprise

Entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Aryanisation économique et restitutions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Mattéoli  ;  Antoine Prost  ;  Rémi Skoutelsky  ;  Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France

Remis le  1er janvier 2000

Le Dispositif juridique et financier relatif aux sites et sols pollués : rapport d'expertise et de propositions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Hugon  ;  Pierre Lubek  ;  Conseil général des Mines  ;  Inspection générale des finances  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er avril 2000

Livre blanc sur les modalités de l'extension de la taxe générale sur les activités polluantes aux consommations intermédiaires d'énergie des entreprises

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Secrétariat d'Etat au Budget

Remis le  1er janvier 1999

L'Industrie agro-alimentaire, force industrielle et chaîne de valorisation : avis

Avis

Auteur(s) :  Victor Scherrer  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 1998

Le Territoire de la cité au service de l'emploi : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Chantal Robin-Rodrigo  ;  Pierre Bourguignon  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2000

Services publics en réseau : perspectives de concurrence et nouvelles régulations : rapport du groupe présidé par Jean Bergougnoux - Luc Baumstark, Nicole Jestin-Fleury - Commissariat général du plan

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Bergougnoux  ;  Luc Baumstark  ;  Nicole Jestin-Fleury  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Les arts de la piste : une activité fragile entre tradition et innovation : avis

Avis

Auteur(s) :  Dominique Forette  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er janvier 1998

Formation tout au long de la vie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Gauron  ;  Michel Didier  ;  Thomas Piketty  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

L'aménagement et la réduction du temps de travail : rapport au ministre du travail et des affaires sociales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Cabanes  ;  Ministère du Travail et des Affaires sociales

Remis le  1er juillet 1996

Les Interventions eau des collectivités locales : perspectives 1996-2001 : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Bureau d'Informations et de Prévisions économiques (Hauts-de-Seine)  ;  Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie  ;  Caisse des dépôts et consignations

Remis le  1er janvier 1996

Les conditions d'une bonne acceptation de l'euro par les citoyens : avis

Avis

Auteur(s) :  Jean-Jacques Bonnaud  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 1998

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