Environnement

Auteur(s) : Michèle Pappalardo ; Françoise Nirascou ; Commissariat général au développement durable ; Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 15 juillet 2009

Rapport d'activité 2008 du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 9 décembre 2009

Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts

Rapport d'étude

Auteur(s) : Rouchdy Kbaier ; Jean Lafont ; Thierry Lavoux ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 1er juillet 2009

Stratégie nationale de recherche et d'innovation 2009 - Rapport général

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 22 juillet 2009

Rapport annuel 2008 de l'Institut de veille sanitaire

Rapport d'activité

Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er juillet 2009

Evaluation du plan cancer 2003 - 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) : Haut Conseil de la Santé publique

Remis le 23 février 2009

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Voisin ; Assemblée nationale

Remis le 11 décembre 2008

Audit du site internet du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport interne

Auteur(s) : Bruno Mégret ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 17 décembre 2008

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