Environnement

Environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité de l'inspection générale de l'environnement du 1er janvier au 31 décembre 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n°2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Carrez  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le suivi des procédures d'infraction au droit communautaire dans le domaine de l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

France 2025 - Diagnostic stratégique : état des lieux 2008 - Avril 2008

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Besson  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat à la Prospective, à l'Evaluation des Politiques publiques et au Développement de l'Economie numérique  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Extraits d'une interview de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à RTL le 30 novembre 1997, sur les jeunes, le projet de "pastille verte" pour les véhicules propres, le maïs transgénique et la conférence internationale de Kyoto sur la lutte contre l'effet de serre.

Interview

Déclaration de M. Bernard Thibault, secrétaire général de la CGT, sur la décision gouvernementale de réformer le mode de calcul des cotisations sociales patronales, la mise en application d'une "écotaxe" et la taxation des bénéfices, Paris le 3 juin 1999.

Déclaration

Point de presse de MM. Ernest-Antoine Seillière, président du MEDEF, Denis Kessler, vice président délégué et président de la commission économique du MEDEF, sur le projet de loi sur les 35 heures et la hausse des prélèvements sur les entreprises, notamment les écotaxes et les cotisations supplémentaires sur les bénéfices, les emplois précaires et la création d'emploi en 1999, Paris le 18 mai 1999.

Conférence de presse Déclaration

Interview de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité à Europe 1 le 28 juillet 1999, sur le deuxième projet de loi sur les 35 heures, notamment la taxation des heures supplémentaires et l'écotaxe, la baisse du chômage et le déficit de la Sécurité sociale.

Interview

Interviews de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à "Ouest France" du 25 septembre, "Enjeux Les Échos" d'octobre, France 2 et "Libération" le 1er octobre 1997, sur la pollution de l'eau par les activités agricoles, la prise en compte de l'environnement par les entreprises, la mise en place de la circulation alternée à Paris et la lutte contre la pollution atmosphérique urbaine.

Article Interview Périodique

Interview de M. Laurent Fabius, premier secrétaire du PS, dans "Le Nouvel observateur" du 7 mai 1992, sur les perspectives d'action pour le gouvernement Bérégovoy, les positions du PS sur la réforme des institutions et la "rénovation" du parti.

Article Interview

Article de Mme Corinne Lepage, ministre de l'environnement, dans "Droit de l'environnement" de juin 1996, intitulé "Le Code de l'environnement : une consécration".

Article Périodique

1er juin 1996

Déclarations de MM. J-A Giansily, président du CNI, J-F Mancel, secrétaire général du RPR, Lionel Jospin, premier secrétaire du PS, J-M Baylet, président de Radical, André Rossinot, président du Parti radical, J-P Soisson, secrétaire général du Mouvement des réformateurs, A Lipietz et D Voynet, porte-paroles des Verts, sur le rôle et l'avenir du plan et de la planification, Paris, le 24 mai 1996.

Déclaration

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