Environnement

Environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2008 du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Rouchdy Kbaier  ;  Jean Lafont  ;  Thierry Lavoux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2009

Stratégie nationale de recherche et d'innovation 2009 - Rapport général

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Rapport annuel 2008 de l'Institut de veille sanitaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juillet 2009

Evaluation du plan cancer 2003 - 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Santé publique

Remis le 

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Voisin  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Audit du site internet du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport interne

Auteur(s) :  Bruno Mégret  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Cancer et environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er décembre 2008

France numérique 2012 - Plan de développement de l'économie numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat à la Prospective, à l'Evaluation des Politiques publiques et au Développement de l'Economie numérique

Remis le 

Rapport d'activité de l'inspection générale de l'environnement du 1er janvier au 31 décembre 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n°2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Carrez  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le suivi des procédures d'infraction au droit communautaire dans le domaine de l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Haut de page