Républiquefrançaise
Équipement informatique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Dominique Auverlot ; Joël Hamelin ; Eugénie Lejeune ; Jean-Loup Loyer ; Laurence Rivière ; Clément Schaff ; Centre d'Analyse stratégique
Remis le 7 juin 2011
Auteur(s) : Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie ; Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies ; Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes
Remis le 13 décembre 2010
Déclaration
20 octobre 2010
28 septembre 2010
Communiqué
29 septembre 2010
16 septembre 2010
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Bernard Angels ; Sénat. Commission des finances
Remis le 28 octobre 2009
15 mai 2009
17 juin 2009
26 mai 2009
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Michel Fourgous ; Premier ministre ; Ministère de l'Éducation nationale
Remis le 15 février 2010
18 janvier 2010