Équipement portuaire

Équipement portuaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 17 novembre 2021. Installations de réception portuaires pour le dépôt des déchets des navires.

Communiqué

Rapport d’information (…) relatif à la stratégie nationale portuaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martine Filleul  ;  Didier Mandelli  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports, sur la nouvelle stratégie nationale portuaire (SNP) dans le cadre du plan de relance, au Sénat le 16 février 2021.

Conférence de presse

Rapport d'information (…) relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Vaspart  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le  1er juillet 2020

Mobilité du quotidien : répondre aux urgences et préparer l'avenir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Duron  ;  Pierre-Alain Roche  ;  Mélanie Mégraud  ;  Dominique Ritz  ;  Ministère des Transports

Remis le  1er février 2018

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la politique des transports en France dans la perspective de la mobilité quotidienne des Français et de l'impératif de la neutralité carbone à l'horizon 2050, à Paris le 19 septembre 2017.

Déclaration

Hauts-de-France-sur-Mer : comment rendre attractive et compétitive la Porte Nord de la France ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jérôme Bignon  ;  René Vandierendonck  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports, à la Mer et à la Pêche

Remis le 

Répartition entre les grands ports maritimes de la dotation de l'Etat affectée aux travaux de dragage, d'entretien et d'exploitation de certains ouvrages dans les grands ports maritimes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marcel Piétri  ;  Frédéric Ricard  ;  François Fayol  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er juillet 2016

Port autonome de Paris - Exercices 2009 à 2013, actualisation jusqu'en 2015 pour la gestion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Mission parlementaire pour les ports de la façade Atlantique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yannick Vaugrenard  ;  Gérard César  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports, à la Mer et à la Pêche

Remis le 

Attractivité des ports maritimes de l'axe Seine

Rapport officiel

Auteur(s) :  Valérie Fourneyron  ;  Charles Revet  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports, à la Mer et à la Pêche

Remis le 

Attractivité et compétitivité du Range France Med et de l'axe Rhône-Saône

Rapport officiel

Auteur(s) :  François-Michel Lambert  ;  Elisabeth Lamure  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports, à la Mer et à la Pêche

Remis le 

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