Républiquefrançaise
Équipement sanitaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
9 juillet 2013
Rapport d'étude
Auteur(s) : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
Remis le 15 janvier 2012
Remis le 22 juin 2011
30 mai 2011
Communiqué
5 janvier 2011
Rapport d'activité
Remis le 3 août 2010
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre-Louis Bras ; Patrick Gohet ; Alain Lopez ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juillet 2010
10 mars 2010
Auteur(s) : Françoise Lalande ; Olivier Veber ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 25 janvier 2010
Auteur(s) : Robert Chapuis ; Jean-Marie Schléret ; Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Remis le 15 avril 2009
Rapport officiel
Auteur(s) : Cécile Gallez ; Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité ; Secrétariat d'État à la solidarité
Remis le 13 février 2009
22 octobre 2008