Équivalence des diplômes

Équivalence des diplômes : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 8 septembre 2004. La rentrée scolaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 octobre 2004. La rentrée universitaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 octobre 2002. Modalités d'accès des ressortissants de l'Union européenne à la fonction publique française.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 avril 2002. Les nouvelles perspectives pour l'enseignement supérieur.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 juillet 1999. Construction d'un espace européen de l'enseignement supérieur.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 juin 2001. Ratification des ordonnances de transposition du droit communautaire en matière de santé.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 octobre 2000. La rentrée universitaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 octobre 2000. La formation des officiers dans les forces armées et de la gendarmerie nationale dans le cadre d'une armée professionnelle.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 Décembre 1991 Professions d'expert-comptable et de géomètre-expert.

Communiqué

Conseil des ministres du 04 Décembre 1991 Le Sport à l'université.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Juin 1993 Géomètres-experts.

Communiqué

Réflexions et propositions sur la première année des études de médecine, d'odontologie, de pharmacie et de sage-femme : L1 Santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Bach  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

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