Etablissement pour handicapé

Etablissement pour handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2010 de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Remis le 

Rapport d'activité 2015 de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Remis le  1er août 2016

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées, à l'autonomie et à l'enfance, sur les pratiques de consommation et d'alimentation dans le cadre du développement durable dans les établissements type EHPAD, Bonneuil sur Marne le 8 décembre 2015.

Déclaration

Rapport 2012 du Conseil national consultatif des personnes handicapées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national consultatif des Personnes handicapées

Remis le 

Dynamiser l'emploi des personnes handicapées en milieu ordinaire : aménager les postes et accompagner les personnes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Annie Le Houérou  ;  Premier ministre  ;  Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social

Remis le 

L'avancée en âge des personnes handicapées - Contribution à la réflexion

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrick Gohet  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2013

Conseil des ministres du 22 mai 2013. Accord-cadre avec le Gouvernement de la région wallonne du Royaume de Belgique sur l'accueil des personnes handicapées.

Communiqué

Interview de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur le site du ministère le 13 mai 2013, sur l'accès à l'emploi des jeunes handicapés et la lutte contre l'exclusion.

Interview

Déclaration de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur les grandes lignes du troisième plan autisme, le dépistage précoce, le soutien aux familles, la poursiuite des recherches et la formation des professionnels, Paris le 3 mai 2013.

Déclaration

Etablissements et services pour personnes handicapées : offre et besoins, modalités de financement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Vachey  ;  Frédéric Varnier  ;  Agnès Jeannet  ;  Anne Auburtin  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'activité 2011 de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Remis le  1er juin 2012

Rapport du Gouvernement au Parlement sur la mise en oeuvre de la politique nationale en faveur des personnes handicapées

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le  1er février 2012

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