Etablissement pour handicapé

Etablissement pour handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Favoriser l'insertion professionnelle des jeunes handicapés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvan Lachaud  ;  Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Pour mieux identifier les difficultés des personnes en situation de handicap du fait de troubles psychiques et les moyens d'améliorer leur vie et celle de leurs proches

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Charzat  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er mars 2002

Vieillir en France : enjeux et besoins d'une nouvelle orientation de la politique en direction des personnes âgées en perte d'autonomie : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paulette Guinchard-Kunstler  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 1999

Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la prise en charge de la démence sénile en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Jacquat  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 1999

Rapport sur la prévention des handicaps de l'enfant

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Giraud  ;  Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

L'évaluation du besoin de places en CAT, MAS et FAM

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Marc Dupont  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2003

La situation des personnes autistes en France : besoins et perspectives

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Chossy  ;  Secrétariat d'État aux personnes handicapées  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 2003

Rapport de la commission d'enquête sur la maltraitance envers les personnes handicapées accueillies en établissements et services sociaux et médico-sociaux et les moyens de la prévenir, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 décembre 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Jean-Marc Juilhard  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2003

L'accueil temporaire des personnes handicapées : Au coeur des projets individualisés et de la politique d'intégration et de vie à domicile

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Jacques Olivin  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le  1er mai 2003

Personnes handicapées : analyse comparative et prospective du système de prise en charge

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Fardeau  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Ministère de la Santé

Remis le  1er juin 2001

L'autisme : évaluation des actions conduites (1995-2000) - Rapport au Parlement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Jean-François Bauduret  ;  Direction générale de l'Action sociale

Remis le  1er décembre 2000

La Prise en charge des personnes vieillissantes handicapées mentales ou souffrant de troubles mentaux : avis

Avis

Auteur(s) :  Janine Cayet  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 1998

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