Ethique

Ethique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Technologies nouvelles susceptibles d'améliorer les pratiques gérontologiques et la vie quotidienne des malades âgés et de leur famille

Rapport officiel

Auteur(s) :  Vincent Rialle  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er mai 2007

Compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006 sur les nanotechnologies : risques potentiels, enjeux éthiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Faut-il autoriser le clonage scientifique ? Les enjeux de la recherche sur les cellules souches

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Desnos  ;  Philippe Menasché  ;  Josy Reiffers  ;  Conseil d'Analyse de la Société

Remis le  1er septembre 2006

Rapport sur les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Les refus de soins aux bénéficiaires de la CMU

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Chadelat  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Le coût des empreintes génétiques. Maîtriser la dépense budgétaire induite par les analyses génétiques sur personnes dénommées : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Cannard  ;  Bruno Steinmann  ;  Françoise Lalande  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des Services judiciaires  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2005

Rapport du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Sureau  ;  Roger Henrion  ;  Comité national technique de l'Échographie de Dépistage prénatal

Remis le  1er avril 2005

Rapport final de la Commission de réflexion sur l'éthique dans la magistrature

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la justice

Remis le  1er avril 2005

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 16 octobre 2002, sur la réforme du droit des sociétés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Clément  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le  1er décembre 2003

Fin de vie : le devoir d'accompagnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie de Hennezel  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le  1er octobre 2003

Rapport d'information (...) sur le fichier national automatisé des empreintes génétiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Le Fur  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er décembre 2002

Sport de haut niveau et argent

Avis

Auteur(s) :  Jean-Luc Bennahmias  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2002

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