Ethique

Ethique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Ethique et recherche biomédicale - Rapport 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget, sur la stratégie de l'entreprise La Française des Jeux et les mesures en faveur de la promotion du jeu responsable, Roissy le 13 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur la politique publique du commerce, Paris le 11 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, sur la Responsabilité sociétale des entreprises, à Paris le 6 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la mise en oeuvre du Pacte territoire santé et les grandes orientations du projet de loi de modernisation du système de santé, à Paris le 29 octobre 2015.

Déclaration

Ethique et recherche biomédicale - Rapport 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

Déclaration de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat chargée du numérique, sur la gouvernnance mondiale de l'Internet, au Sénat le 23 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le projet de loi relatif à la santé et sur le rôle de l'Ordre des médecins, à Paris le 16 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, sur la responsabilité sociale et environnementale et la conduite responsable des entreprises, Paris le 26 juin 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur la mise en oeuvre de la responsabilité sociale des entreprises son impact sur leur développement et les mesures gouvernementales d'appui à cette démarche, Paris le 5 février 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, en introduction à sa conférence de presse sur la feuille de route du gouvernement pour 2014, à Paris le 14 janvier 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la place des religions au sein de la République, à Paris le 7 janvier 2014.

Déclaration

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