Ethique

Ethique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Questions éthiques relatives aux situations de fin de vie : autonomie et solidarité - Avis 139 du Comité consultatif national d'éthique

Avis

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

Affichage social sur les biens et services

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Chanteau  ;  Benjamin Perdreau  ;  Geoffroy de Vienne  ;  France Stratégie

Remis le 

L'encadrement de la représentation d'intérêts - Bilan, enjeux de l'extension du répertoire à l'échelon local et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

Remis le 

Déclaration de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur l'éthique de la puissance aérienne et de la maîtrise de l'espace, à Paris le 19 octobre 2021.

Conférence de presse

Rapport d'information (…) sur les soins palliatifs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christine Bonfanti-Dossat  ;  Corinne Imbert  ;  Michelle Meunier  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport annuel du référent déontologue ministériel – 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'intérieur  ;  Ministère de l'Outre-mer

Remis le 

Rapport d'activité 2019-2020 du Comité consultatif national d'éthique

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

Déclaration de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, sur le projet de loi de Bioéthique (lecture définitive), Assemblée nationale le 29 juin 2021.

Conférence de presse

Déclaration de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, de M. Éric Dupond-Moretti, ministre de la justice et de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur le projet de loi de bioéthique, Assemblée nationale le 7 juin 2021.

Conférence de presse

Haute Autorité pour la transparence de la vie publique - Rapport d'activité 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

Remis le 

Déclaration de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur l'armée et l'éthique, à Paris le 4 décembre 2020.

Conférence de presse

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des armées sur les systèmes d'armes létaux autonomes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude de Ganay  ;  Fabien Gouttefarde  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

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