Europe sociale

Europe sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 09 Mai 1990 Préparation de l'échéance de 1993.

Communiqué

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne dans le domaine social, notamment la lutte contre l'exclusion, le renforcement de la protection sociale et la politique européenne de santé publique, Paris le 24 mai 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur l'état d'avancement des sujets à l'ordre du jour du Conseil européen de Nice, Bruxelles le 29 novembre 2000.

Déclaration

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le succès de la planification à la française et sur le rôle du Commissariat général du plan, Paris, La Sorbonne le 24 mai 1996.

Déclaration

Conférence de presse conjointe de M. Jacques Chirac, Président de la République, M. Lionel Jospin, Premier ministre et M. Romano Prodi, Président de la Commission européenne, sur la l'élargissemnt de l'Union européenne et la construction européenne, Acropolis, Nice, 7 décembre 2000.

Conférence de presse Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur le traité de Lisbonne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le fonds européen d'ajustement à la mondialisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Herbillon  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la participation des salariés dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Guillaume  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

L'Europe et le dialogue social

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Laurent Duclos  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er septembre 2005

La conjoncture au second semestre 1999

Avis

Auteur(s) :  Patrick Careil  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er décembre 1999

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le bilan de la présidence française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européennne, sur l'agenda pour la politique sociale (COM [2000] 379 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gaëtan Gorce  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

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