Euthanasie

Euthanasie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire au Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juin 2004

Fin de vie : le devoir d'accompagnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie de Hennezel  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le  1er octobre 2003

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le  1er juin 2005

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le  1er juin 2004

Rapport fait au nom de la mission d'information sur l'accompagnement de la fin de vie : Tome I - Rapport - Tome II - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Léonetti  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juin 2004

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le  1er janvier 2003

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