Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation du Plan national Bien vieillir 2007-2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Santé publique

Remis le 

Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, sur Radio Classique le 21 décembre 2010, sur la représentation politique au sein du gouvernement, la prise en charge des sans-domicile fixe et des mal-logés et la construction de logements sociaux.

Interview

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les priorités concernant la lutte contre le bruit et les nuisances sonores, à Paris le 14 décembre 2010.

Déclaration

Comité d'évaluation du RSA - Rapport intermédiaire 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Bourguignon  ;  Comité national d'Évaluation du Revenu de Solidarité active

Remis le 

L'évaluation des dommages causés par la tempête Xynthia aux biens non assurés des collectivités territoriales à prendre en compte au titre de la mise en oeuvre du programme 122

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Rochet  ;  Michel Gombert  ;  Jacques Nadeau  ;  Fabienne Pelletier  ;  Patrick Puech  ;  Michel Casteigts  ;  Xavier de Furst  ;  Bernard Jullien  ;  Joël Rochard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er juillet 2010

Interview de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la justice, à RMC le 3 novembre 2010, sur la prévention de la délinquance juvénile.

Interview

Rapport d'évaluation du Grenelle de l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la délégation sénatoriale à la prospective sur les classements internationaux des établissements d'enseignement supérieur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction centrale de la Police judiciaire

Remis le 

Interview de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, à Radio Classique le 22 juin 2010, sur le comportement de l'équipe de France lors de la coupe du monde de football 2010, l'exemplarité des hommes publics et la campagne nationale d'expérimentation de la surveillance de la qualité de l'air dans les écoles et crèches.

Interview

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les orientations de la politique francaise de coopération et de développement, Paris le 26 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat aux aînés, sur les missions de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM), Paris le 3 juin 2010.

Déclaration

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