Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le coût et les bénéfices attendus de l'externalisation au sein du ministère de la Défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis Giscard d'Estaing  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 15 septembre 2011, sur le bilan annuel du Haut Conseil de l'Education.

Communiqué

Les indicateurs relatifs aux acquis des élèves - Bilan des résultats de l'école 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de l'Éducation

Remis le 

Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction centrale de la Police judiciaire

Remis le  1er septembre 2011

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif au droit individuel à la formation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Migaud  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, en réponse à une question sur les progrès réalisés dans la gestion de crise concernant les zones affectées par les éruptions volcaniques islandaises, à l'Assemblée nationale le 24 mai 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 18 mai 2011. L’état d’avancement et la révision des contrats de projets État-régions.

Communiqué

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à France 2 le 18 avril 2011, sur la situation aux alentours de la centrale nucléaire de Fukushima (Japon), la conférence des donateurs pour Tchernobyl (Urkraine), l'exploration des gisements de gaz de schiste et la candidature de Nicolas Hulot en vue de l'élection présidentielle.

Interview

L'évaluation du dispositif de l'injonction de soins

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Brigitte Joseph-Jeanneney  ;  Gilles Lecoq  ;  Patrick Beau  ;  Philippe Gallier  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des Services judiciaires

Remis le  1er février 2011

Evaluation du Plan national Bien vieillir 2007-2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Santé publique

Remis le 

Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, sur Radio Classique le 21 décembre 2010, sur la représentation politique au sein du gouvernement, la prise en charge des sans-domicile fixe et des mal-logés et la construction de logements sociaux.

Interview

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les priorités concernant la lutte contre le bruit et les nuisances sonores, à Paris le 14 décembre 2010.

Déclaration

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