Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la mise en oeuvre du plan d'accompagnement individualisé des entreprises françaises, notamment les PME, pour l'enregistrement de leurs substances chimiques avant l'échéance du 30 novembre 2010 prévue par REACH, Bry-sur-Marne le 15 février 2010.

Déclaration

L'emploi : un droit à faire vivre pour tous - Évaluer la situation des personnes handicapées au regard de l'emploi, prévenir la désinsertion socio-professionnelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Busnel  ;  Thierry Hennion  ;  Denis Leguay  ;  Valérie Paparelle  ;  Bruno Pollez  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville  ;  Secrétariat d'Etat à la Famille et à la Solidarité

Remis le 

Rapport d'information (....) sur l'évaluation de l'activité des agences européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Badré  ;  Sénat. Commission des affaires européennes  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur les pôles de compétitivité, constitué par la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Houel  ;  Marc Daunis  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur la prééminence du CNRS en matière de recherche et sur la nécessité d'une évaluation de la mise en oeuvre du principe de précaution, à Paris le 19 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la réforme de l'Etat et de la fonction publique, sur la lutte contre la fraude aux finances publiques, Paris le 6 octobre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 7 octobre 2009. L'évaluation des acquis des élèves à l'école primaire.

Communiqué

Rapport sur les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde (compte rendu de l'audition publique du 23 juin 2009)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Etienne  ;  Roland Courteau  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Rouchdy Kbaier  ;  Jean Lafont  ;  Thierry Lavoux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2009

Recommandations du Conseil de suivi de la licence et de la licence professionnelle - Année 2008-2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Dizambourg  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er octobre 2009

Rapport de la Mission de comparaisons internationales relative à l'audit et l'évaluation dans les administrations de cinq pays de l'OCDE et de la Commission européenne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Guillaume  ;  Nicolas Colin  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er décembre 2008

Interview de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, à Europe 1 le 1er septembre 2009, sur la délinquance et le rôle de la police, le recrutement des "cadets de la République" et l'utilisation de flash-balls par les policiers.

Interview

1er septembre 2009

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