Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la lutte contre le proxénétisme, la répression du racolage et sur les mesures d'accompagnement social, sanitaire et psychologique des personnes prostituées, au Sénat le 11 mai 2010.

Déclaration

Evaluation de la réforme du permis de construire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Cauville  ;  Jean Guillet  ;  Monique Pinaud  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2010

Objectifs de santé publique : Evaluation des objectifs de la loi du 9 août 2004 - Propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Santé publique

Remis le  1er mars 2010

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur la politique en faveur de la protection de la biodiversité, à Paris le 29 avril 2009.

Déclaration

Conseil pour le Développement des Humanités et des Sciences Sociales : Second rapport d'étape

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Claude Maurel  ;  Edouard Husson  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Evaluation du Plan national maladies rares 2005-2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Santé publique

Remis le  1er avril 2009

Schéma numérique des bibliothèques - Rapport du groupe de travail Evaluation : L'évaluation du numérique dans les bibliothèques françaises

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Suzanne Jouguelet  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, en réponse à une question sur l'évaluation de la dangerosité des produits chimiques, dans le cadre du réglement REACH, à l'Assemblée nationale le 23 février 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la présentation du nouveau "tableau de bord" de la sécurité, à Paris le 17 février 2010.

Déclaration

Evaluation approfondie de la mise en oeuvre des dispositifs de promotion et d'accompagnement de la vie associative

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claudie Quillien  ;  Pierre François  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le  1er octobre 2009

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la mise en oeuvre du plan d'accompagnement individualisé des entreprises françaises, notamment les PME, pour l'enregistrement de leurs substances chimiques avant l'échéance du 30 novembre 2010 prévue par REACH, Bry-sur-Marne le 15 février 2010.

Déclaration

L'emploi : un droit à faire vivre pour tous - Évaluer la situation des personnes handicapées au regard de l'emploi, prévenir la désinsertion socio-professionnelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Busnel  ;  Thierry Hennion  ;  Denis Leguay  ;  Valérie Paparelle  ;  Bruno Pollez  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville  ;  Secrétariat d'Etat à la Famille et à la Solidarité

Remis le 

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