Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Troisième note de synthèse sur la mise en oeuvre de la réforme de l'enseignement primaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Claus  ;  Odile Roze  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur les compétences de l'autorité environnementale en matière d'expertise et d'évaluation sur les projets d'aménagement du territoire, de transport et d'énergie durable, Paris le 6 mai 2009.

Déclaration

Rapport d'activité 2008 de l'Inspection générale des bibliothèques

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er avril 2009

Rapport d'évaluation n°3 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation des Recherches et Études relatives à la Gestion des Matières et Des déchets radioactifs

Remis le 

Conseil des ministres du 17 juin 2009. La mise en oeuvre du programme de développement des soins palliatifs.

Communiqué

Simplifions nos lois pour guérir un mal français

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Warsmann  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information (...) à la suite des travaux de la mission sur la réforme du lycée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Benoist Apparu  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport final sur l'évaluation des expérimentations rSa - Comité d'Evaluation des expérimentations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Bourguignon  ;  Haut Commissaire aux Solidarités actives contre la Pauvreté

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les sectes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Guyard  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Conseil des ministres du 22 avril 2009. Les indicateurs de qualité des hôpitaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 avril 2009. Statut des enseignants chercheurs.

Communiqué

Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction centrale de la Police judiciaire

Remis le 

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