Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Recommandations du Conseil de suivi de la licence et de la licence professionnelle - Année 2008-2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Dizambourg  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er octobre 2009

Rapport de la Mission de comparaisons internationales relative à l'audit et l'évaluation dans les administrations de cinq pays de l'OCDE et de la Commission européenne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Guillaume  ;  Nicolas Colin  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er décembre 2008

Interview de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, à Europe 1 le 1er septembre 2009, sur la délinquance et le rôle de la police, le recrutement des "cadets de la République" et l'utilisation de flash-balls par les policiers.

Interview

1er septembre 2009

Troisième note de synthèse sur la mise en oeuvre de la réforme de l'enseignement primaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Claus  ;  Odile Roze  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur les compétences de l'autorité environnementale en matière d'expertise et d'évaluation sur les projets d'aménagement du territoire, de transport et d'énergie durable, Paris le 6 mai 2009.

Déclaration

Rapport d'activité 2008 de l'Inspection générale des bibliothèques

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er avril 2009

Rapport d'évaluation n°3 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation des Recherches et Études relatives à la Gestion des Matières et Des déchets radioactifs

Remis le 

Conseil des ministres du 17 juin 2009. La mise en oeuvre du programme de développement des soins palliatifs.

Communiqué

Simplifions nos lois pour guérir un mal français

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Warsmann  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information (...) à la suite des travaux de la mission sur la réforme du lycée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Benoist Apparu  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport final sur l'évaluation des expérimentations rSa - Comité d'Evaluation des expérimentations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Bourguignon  ;  Haut Commissaire aux Solidarités actives contre la Pauvreté

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les sectes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Guyard  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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