Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. André Santini, secrétaire d'Etat à la fonction publique, sur le bilan d'étape de la révision générale des politiques publiques et sur les axes du projet de loi sur la fonction publique, Paris le 3 décembre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 décembre 2008. La mise en place du contrôleur général des lieux de privation de liberté.

Communiqué

Evaluation de la création des huit DDEA expérimentales - 2ème phase : synthèse des rapports d'audit

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Les politiques sociales décentralisées - Rapport annuel 2007-2008 de l'IGAS

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 3 décembre 2008. La réforme de l'allocation des moyens des universités.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Les maladies rares.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Rapport sur l'état d'avancement de la révision générale des politiques publiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 novembre 2008. L'évaluation de la performance dans la fonction publique.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 novembre 2008. La mise en place de « Pôle emploi ».

Communiqué

Rapport 2007 de l'Observatoire national de la délinquance

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la délinquance

Remis le 

Bilan et évolution du cursus de master

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Jolion  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'éducation prioritaire dans les académies de Créteil et de Versailles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Longuet  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

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