Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur la réorganisation de l'activité parlementaire, la revalorisation du travail législatif, l'augmentation des moyens utilisés en matière de contrôle et d'évaluation pour réhabiliter l'image du Parlement, Antibes le 2 octobre 2008.

Déclaration

Evaluation du rôle et des apports du Conseil national de l'information géographique et propositions d'évolution

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Denegre  ;  Kofi Yamgnane  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 17 septembre 2008. La mise en oeuvre des décisions de la révision générale des politiques publiques.

Communiqué

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur l'immigration clandestine, la coopération policière européenne, le fonctionnement de l'agence FRONTEX et son efficacité dans le contrôle des frontières extérieures à l'UE, Paris le 15 septembre 2008.

Déclaration

Rapport d'étape sur l'évaluation des expérimentations rSa

Rapport officiel

Auteur(s) :  Martin Hirsch  ;  Haut Commissaire aux Solidarités actives contre la Pauvreté

Remis le 

Le programme MATPHYTO - Matrices cultures-expositions aux produits phytosanitaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Johan Spinosi  ;  Joëlle Fevotte  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juin 2008

Extraits de la déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, sur l'évaluation des pôles de compétitivité, leurs financements et les critères de "performance" et de "dynamique territoriale", Paris le 8 juillet 2008.

Déclaration

Rapport d'activité 2007 de l'Inspection générale des bibliothèques

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er juin 2008

L'évaluation de l'activité et des services documentaires français dans le cadre européen

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Suzanne Jouguelet  ;  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er juin 2008

Conseil des ministres du 23 juillet 2008. Le dispositif de secours aux personnes.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur le défi des classements dans l'enseignement supérieur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur le rôle de la Haute Autorité de santé pour l'évaluation de la qualité des soins et les orientations en matière de politique de santé, à l'Assemblée nationale le 25 juin 2008.

Déclaration

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