Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le défi des classements dans l'enseignement supérieur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur le rôle de la Haute Autorité de santé pour l'évaluation de la qualité des soins et les orientations en matière de politique de santé, à l'Assemblée nationale le 25 juin 2008.

Déclaration

Rapport d'évaluation n°2 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation des Recherches et Études relatives à la Gestion des Matières et Des déchets radioactifs

Remis le  1er juillet 2008

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 16 juin 2008, qui dément l'existence d'un classement des ministres.

Communiqué

Rapport d'information (...) par le groupe de travail chargé de réaliser un état des lieux du baccalauréat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur l'évaluation du Plan national maladies rares (2005-2008), Paris le 13 mai 2008.

Déclaration

Estimation de l'impact sanitaire d'une pollution environnementale et évaluation des risques sanitaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire  ;  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le  1er novembre 2007

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur les questions de l'euthanasie et de la fin de vie, à Besançon le 17 avril 2008.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à l'évaluation des politiques de l'emploi

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gaëtan Gorce  ;  Frédéric Lefebvre  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Déclaration de M. Jean-louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi relatif aux biotechnologies et à la culture des OGM, à l'Assemblée Nationale le 1er avril 2008.

Déclaration

1er avril 2008

Criminalité et délinquance constatées en France - Tome 2 : données locales, circonscriptions de sécurité publique et compagnies de gendarmerie - Année 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction centrale de la Police judiciaire

Remis le 

Criminalité et délinquance constatées en France - Tome I : données générales, nationales, régionales et départementales - Année 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction centrale de la Police judiciaire

Remis le 

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