Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 25 février 2009. La prévention des contentieux communautaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 février 2009. L'action du Gouvernement dans les secteurs agricole et forestier à la suite de la tempête Klaus.

Communiqué

Evaluation de la COG Etat-CNAF 2005-2008 : Rapport définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Huguette Mauss  ;  Isabelle Yeni  ;  Jérôme Guedj  ;  Hervé Léost  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2009

Conseil des ministres du 4 février 2009. Développement et modernisation des services touristiques.

Communiqué

Rapport du Comité d'évaluation externe de l'INRIA

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut national de Recherche en Informatique et en Automatique

Remis le 

Evaluation du plan cancer 2003 - 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Santé publique

Remis le 

Rapport PRISMA France - Intégration des services aux personnes âgées : la recherche au service de l'action

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de la Santé  ;  Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie  ;  Régime social des indépendants

Remis le 

Interview de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, à La Chaîne Info le 10 février 2009, sur les manifestations et les grèves dans les universités et en Guadeloupe et sur les mesures du plan de relance en faveur de l'industrie automobile.

Interview

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur la réforme de l'Assemblée, l'équilibre entre les pouvoirs législatif et exécutif et sur la mission d'évaluation et de contrôle du Parlement.

Déclaration

Rapport sur l'indépendance et la valorisation de l'expertise venant à l'appui des décisions en santé publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Dominique Furet  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports  ;  Direction générale de la Santé

Remis le 

Conseil des ministres du 7 janvier 2009. Engagement national pour l'environnement.

Communiqué

Rapport sur Science, Société et Parlements (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements de l'Union européenne et du Parlement européen - 22 septembre 2008)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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