Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur l'indépendance et la valorisation de l'expertise venant à l'appui des décisions en santé publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Dominique Furet  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports  ;  Direction générale de la Santé

Remis le 

Conseil des ministres du 7 janvier 2009. Engagement national pour l'environnement.

Communiqué

Rapport sur Science, Société et Parlements (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements de l'Union européenne et du Parlement européen - 22 septembre 2008)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. André Santini, secrétaire d'Etat à la fonction publique, sur le bilan d'étape de la révision générale des politiques publiques et sur les axes du projet de loi sur la fonction publique, Paris le 3 décembre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 décembre 2008. La mise en place du contrôleur général des lieux de privation de liberté.

Communiqué

Evaluation de la création des huit DDEA expérimentales - 2ème phase : synthèse des rapports d'audit

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Les politiques sociales décentralisées - Rapport annuel 2007-2008 de l'IGAS

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Les maladies rares.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Rapport sur l'état d'avancement de la révision générale des politiques publiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 décembre 2008. La réforme de l'allocation des moyens des universités.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 novembre 2008. L'évaluation de la performance dans la fonction publique.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 novembre 2008. La mise en place de « Pôle emploi ».

Communiqué

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