Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Editorial de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, dans "Après-demain" de janvier-février 1990, sur la prévention, la planification et l'évaluation dans le domaine de la santé publique.

Article

1er janvier 1990

Déclarations de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur la lutte contre la drogue et le développement du SIDA chez les toxicomanes, Paris les 19 et 21 mai 1990.

Déclaration

Rapport du Front national sur le coût de l'immigration (Rapport Milloz), mars 1990.

Littérature grise Rapport Sélection

1er mars 1990

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur le rôle et les missions du Haut Conseil de l'éducation, Paris le 8 novembre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la LOLF, la réforme des finances et de la fiscalité locales, l'évaluation des transferts de compétences grâce à l'Observatoire de la décentralisation et le projet de réforme de la taxe professionnelle, Paris le 30 mai 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur la politique des pôles de compétitivité et le développement de la téléphonie mobile et du haut débit dans les Vosges, Epinal le 21 juillet 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les départements et la décentralisation, la péréquation dans le transfert des compétences, notamment des personnels techniques, ouvriers et de service (TOS) de l'Etat, et les missions de l'Observatoire de la décentralisation, Valence (Drôme) le 28 septembre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire et président de l'UMP, sur le développement de pôles de compétitivité et les conditions de leur réussite notamment la nécessité de réformer l'enseignement supérieur, Evry le 12 juillet 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur les mesures prises face aux inondations et la volonté de développer la prévention des risques naturels, Chateaulin le 10 février 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités locales, sur les enjeux et le développement de l'intercommunalité, Angers le 7 octobre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur la gestion des déchets radioactifs et l'organisation prochaine d'un débat public avant la préparation d'un projet de loi en 2006 sur le sujet, Bar-le-Duc le 23 juillet 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur l'évaluation du dispositif d'insertion sociale et professionnelle, mis en place avec la loi de 1988 sur le revenu minimal d'insertion (RMI), et l'exemple donné par la municipalité de Lille, à l'hôtel de ville de Lille le 15 juin 1990.

Déclaration

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