Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Agriculture biologique : évaluation d'un gisement d'emplois : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Dominique Vérot  ;  Fédération nationale d'Agriculture biologique des Régions de France  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er juin 1998

La professionnalisation de l'offre de formation et des relations entre les utilisateurs et les organismes : rapport final de la table ronde

Rapport interne

Auteur(s) :  Bernard Masingue  ;  André Gauron  ;  René Tijou  ;  Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le  1er septembre 2000

Risques liés au stockage des farines animales : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  R. Lodel  ;  Institut national de l'environnement industriel et des risques

Remis le  1er septembre 1997

Travaux d'appui technique et méthodologique au rapport des évaluations conduites sur les programmes communautaires en cours (Mission Trousset) : rapport et note de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) :  Patrick Barraud  ;  Resources And Logistics (Paris)  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er juillet 1998

Les Nouvelles Conditions de la desserte aérienne du territoire : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Centre de Recherche et de Documentation administrative sur la Décentralisation territoriale (Reims)  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er juin 1998

Synthèse des constats et propositions de la mission sur les services d'aide aux personnes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Véronique Hespel  ;  Michel Thierry  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 1998

Rapport d'enquête sur le fonctionnement du dispositif de protection des majeurs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Baptiste de Foucauld  ;  Michel Tremois  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des Services judiciaires  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 1998

Médias : promouvoir la diversité culturelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Monique Dagnaud  ;  Marie Bonnet  ;  Sylvie Depondt  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Dioxines : données de contamination et d'exposition de la population française : rapport rédigé dans le cadre du groupe de travail Contaminants et phytosanitaires du Conseil supérieur d'hygiène publique de France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er juin 2000

Premier bilan de la mise en oeuvre de la loi relative à la lutte contre les exclusions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laure de La Bretèche  ;  Blanche Guillemot  ;  Michel Thierry  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2000

Note méthodologique sur l'impact des rejets de l'usine de retraitement de La Hague

Rapport officiel

Auteur(s) :  Annie Sugier  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le  1er juillet 1998

Mission d'évaluation des PACT Urbains : Forbach, Hénin-Carvin, Roanne : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale  ;  Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain  ;  Studio Entreprendre (Paris)

Remis le  1er mars 1998

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