Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Premier bilan de la mise en oeuvre de la loi relative à la lutte contre les exclusions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laure de La Bretèche  ;  Blanche Guillemot  ;  Michel Thierry  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2000

Mission d'évaluation des PACT Urbains : Forbach, Hénin-Carvin, Roanne : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale  ;  Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain  ;  Studio Entreprendre (Paris)

Remis le  1er mars 1998

PACT Urbains : mission d'évaluation à partir de 3 sites : Bassin minier d'Alès en Cévennes, Vallée de la Meuse dans les Ardennes, Bassin potassique d'Alsace : rapport de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) :  Interface (Versailles)  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale  ;  Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain

Remis le  1er mars 1998

Rapport de synthèse relatif à la mise en place des emplois-jeunes dans cinq académies (Aix-Marseille, Bordeaux, Créteil, Lille, Limoges) : rapport à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et à Mme la ministre déléguée chargée de l'éducation scolaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Yves Dupuis  ;  Céline Wiener  ;  Yves Guerin  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er février 1998

Les Autopsies médico-scientifiques : rapport remis au Secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Got  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le  1er avril 1997

Etude sur la compatibilité entre la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires et la Constitution : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Carcassonne  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 1998

Groupe de travail interministériel sur le dispositif de protection des majeurs : rapport définitif remis au ministre de l'emploi et de la solidarité, au ministre de la justice et au ministre de l'économie des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Favard  ;  Ministère de la justice  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er mai 2000

Pour une sécurité routière plus citoyenne : rapport au Ministre de l'équipement, des transports et du logement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Isabelle Massin  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le  1er juillet 1998

Concurrence, innovation et internationalisation : la dynamique de l'économie française. Volume 1 : la dynamique concurrentielle en France. Volume 2 : les dynamiques de l'innovation. Volume 3 : annexes du Volume 1

Rapport interne

Auteur(s) :  A. Perrot  ;  David Encaoua  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

La Desserte aérienne au service du développement territorial : rapport sur le Fonds de péréquation des transports aériens

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Martre  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le  1er mai 1998

Formation tout au long de la vie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Gauron  ;  Michel Didier  ;  Thomas Piketty  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

Service universel - Service d'intéret général : les approches françaises et britanniques dans le cadre de la construction européenne : séminaire franco-britannique

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement. Direction de la recherche et des affaires scientifiques et techniques

Remis le  1er janvier 1999

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