Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

PACT Urbains : mission d'évaluation à partir de 3 sites : Bassin minier d'Alès en Cévennes, Vallée de la Meuse dans les Ardennes, Bassin potassique d'Alsace : rapport de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) :  Interface (Versailles)  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale  ;  Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain

Remis le  1er mars 1998

Rapport de synthèse relatif à la mise en place des emplois-jeunes dans cinq académies (Aix-Marseille, Bordeaux, Créteil, Lille, Limoges) : rapport à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et à Mme la ministre déléguée chargée de l'éducation scolaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Yves Dupuis  ;  Céline Wiener  ;  Yves Guerin  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er février 1998

Les Autopsies médico-scientifiques : rapport remis au Secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Got  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le  1er avril 1997

Etude sur la compatibilité entre la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires et la Constitution : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Carcassonne  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 1998

Groupe de travail interministériel sur le dispositif de protection des majeurs : rapport définitif remis au ministre de l'emploi et de la solidarité, au ministre de la justice et au ministre de l'économie des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Favard  ;  Ministère de la justice  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er mai 2000

Pour une sécurité routière plus citoyenne : rapport au Ministre de l'équipement, des transports et du logement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Isabelle Massin  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le  1er juillet 1998

Concurrence, innovation et internationalisation : la dynamique de l'économie française. Volume 1 : la dynamique concurrentielle en France. Volume 2 : les dynamiques de l'innovation. Volume 3 : annexes du Volume 1

Rapport interne

Auteur(s) :  A. Perrot  ;  David Encaoua  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

La Desserte aérienne au service du développement territorial : rapport sur le Fonds de péréquation des transports aériens

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Martre  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le  1er mai 1998

Formation tout au long de la vie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Gauron  ;  Michel Didier  ;  Thomas Piketty  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

Service universel - Service d'intéret général : les approches françaises et britanniques dans le cadre de la construction européenne : séminaire franco-britannique

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement. Direction de la recherche et des affaires scientifiques et techniques

Remis le  1er janvier 1999

Réponses aux questions du directeur général de la santé, du directeur général de l'alimentation et du directeur général de la consommation... adressées au Comité interministériel sur les encéphalopathies subaigües spongiformes transmissibles en juillet 1996

Rapport interne

Auteur(s) :  Dominique Dormont  ;  Direction générale de la Santé  ;  Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes  ;  Direction générale de l'Alimentation

Remis le  1er septembre 1996

Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la réforme de la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Terrasse  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 2000

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