Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les Nouvelles Conditions de la desserte aérienne du territoire : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Centre de Recherche et de Documentation administrative sur la Décentralisation territoriale (Reims)  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er juin 1998

Rapport d'enquête sur le fonctionnement du dispositif de protection des majeurs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Baptiste de Foucauld  ;  Michel Tremois  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des Services judiciaires  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 1998

Synthèse des constats et propositions de la mission sur les services d'aide aux personnes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Véronique Hespel  ;  Michel Thierry  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 1998

Dioxines : données de contamination et d'exposition de la population française : rapport rédigé dans le cadre du groupe de travail Contaminants et phytosanitaires du Conseil supérieur d'hygiène publique de France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er juin 2000

Médias : promouvoir la diversité culturelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Monique Dagnaud  ;  Marie Bonnet  ;  Sylvie Depondt  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Note méthodologique sur l'impact des rejets de l'usine de retraitement de La Hague

Rapport officiel

Auteur(s) :  Annie Sugier  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le  1er juillet 1998

Premier bilan de la mise en oeuvre de la loi relative à la lutte contre les exclusions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laure de La Bretèche  ;  Blanche Guillemot  ;  Michel Thierry  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2000

Mission d'évaluation des PACT Urbains : Forbach, Hénin-Carvin, Roanne : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale  ;  Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain  ;  Studio Entreprendre (Paris)

Remis le  1er mars 1998

PACT Urbains : mission d'évaluation à partir de 3 sites : Bassin minier d'Alès en Cévennes, Vallée de la Meuse dans les Ardennes, Bassin potassique d'Alsace : rapport de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) :  Interface (Versailles)  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale  ;  Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain

Remis le  1er mars 1998

Rapport de synthèse relatif à la mise en place des emplois-jeunes dans cinq académies (Aix-Marseille, Bordeaux, Créteil, Lille, Limoges) : rapport à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et à Mme la ministre déléguée chargée de l'éducation scolaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Yves Dupuis  ;  Céline Wiener  ;  Yves Guerin  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er février 1998

Les Autopsies médico-scientifiques : rapport remis au Secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Got  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le  1er avril 1997

Etude sur la compatibilité entre la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires et la Constitution : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Carcassonne  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 1998

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